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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LE CELLIER D'EGUILLES
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LEI FAISSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LEI FAISSE
LE CELLIER D'EGUILLES Société coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1683561
Date de dépôt :
22/07/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/07/2011
LEI FAISSE de LE CELLIER D\'EGUILLES

Présentation de la marque LEI FAISSE

Déposée le 22 juillet 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LE CELLIER D'EGUILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LEI FAISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LE CELLIER D'EGUILLES domicilié(e) 1, Place Lucien Fauchier, 13510 EGUILLES (dossier no 2197198) - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 724 272 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE CELLIER D'EGUILLES domicilié(e) (dossier no 2197198) - France.

La marque LEI FAISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683561.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LEI FAISSE est expirée depuis le 22 juillet 2011.

LE CELLIER D'EGUILLES a également déposé les autres marques suivantes : BLASON POURPRE , PAYS DE CEZANNE , TERRE DE CEZANNE , AIXOISE , CUVEE OPHELIE , CUVEE ESTELLE , CUVEE MARCEL ARNAUD , LE ROSE , CUVEE DES CIGALES , CUVEE MARCEL ARNAUD


LE CELLIER D'EGUILLES Société coopérative Agricole - 1, Place Lucien Fauchier, 13510 EGUILLES (dossier no 2197198) - France - SIREN 782724272


LE CELLIER D'EGUILLES - (dossier no 2197198) - France


Renouvellement sans limitation le 24 avril 2001 n°2197198 - Publication au BOPI 2001-04-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

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